Marque expirée - Marque en non vigueur

GUIDE DE POSITIONNEMENT MANDIBULAIRE
STEPHAN VALERO

Numéro de dépôt :
3691503
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2019
GUIDE DE POSITIONNEMENT MANDIBULAIRE de STEPHAN VALERO

Présentation de la marque GUIDE DE POSITIONNEMENT MANDIBULAIRE

Déposée le 17 novembre 2009 par STEPHAN VALERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GUIDE DE POSITIONNEMENT MANDIBULAIRE »

Le déposant est STEPHAN VALERO domicilié(e) 23 RUE de TARTARY - 07200 - AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHAN VALERO domicilié(e) 23 RUE de TARTARY - 07200 - AUBENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DE POSITIONNEMENT MANDIBULAIRE est expirée depuis le 17 novembre 2019.

STEPHAN VALERO a également déposé les autres marques suivantes : ARC VESTIBULAIRE FONCTIONNEL , MATRICE LINGUALE ACTIVE , BIELLES FONCTIONNELLES , GUIDE DE CROISSANCE GDC , BIELLE CONTRE RESISTANCE BCR


STEPHAN VALERO - 23 RUE de TARTARY - 07200 - AUBENAS - France


STEPHAN VALERO - 23 RUE de TARTARY - 07200 - AUBENAS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Materiel destiné à l'Orthodontie : alliage de métaux, matière plastique ou composite utilisés pour former des appareils dentaires ou d'orthodontie ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; Dispositifs dentaires et orthodontiques. Matériel et appareils : Instrument de guidage de l'occlusion dentaire.